Termes & Conditions
Merci De Lire L’intégralité Des CGV Et De Les Accepter Pour Utiliser Nos Services.
1. OBJET
2. TARIFS
3. COMMANDE ET CHOIX DES PRODUITS
4. REGLEMENT
5. LIVRAISON A DOMICILE
6. RECEPTION
7. CLAUSE DE RETRACTATION
8. CONDITIONS D’ANNULATION D’UNE COMMANDE
9. RESPONSABILITES
11. INFORMATIQUE ET LIBERTES
1. OBJET
Les Présentes Conditions Générales De Vente Définissent Les Termes Et Conditions De Vente Des Produits Proposés Par T.D Maîtrise d'Oeuvre Tanguy – Depelchin 59158 Maulde, Ci-Après Dénommé T.D Maîtrise d'Oeuvre Tanguy – Depelchin 59158 Maulde Ainsi Que Les Responsabilités Et Engagements De Chaque CLIENT Et T.D Maîtrise d'Oeuvre Tanguy – Depelchin 59158 Maulde Le Présent Contrat A Pour Objet De Définir Les Droits Et Obligations Des Parties Dans Le Cadre De La Vente De Produits Entre T.D Maîtrise d'Oeuvre Tanguy – Depelchin 59158 Maulde Et Le Consommateur.
2. TARIFS
Les Prix De Vente Des Produits Sont Indiqués En Euros. T.D Maîtrise d'Oeuvre Tanguy – Depelchin 59158 Maulde Peut Choisir Unilatéralement De Changer Les Prix De Ventes Des Produits Ou Services Annexes.
3. COMMANDE ET CHOIX DES PRODUITS
Toute Commande Sur Le Site Marchand T.D Maîtrise d'Oeuvre Tanguy – Depelchin 59158 Maulde Implique L’adhésion À Ces CGV. Les Commandes Sont Confirmées Par Courrier Électronique.
4. REGLEMENT
Le CLIENT Doit Payer La Totalité Du Prix De La Commande Pour Que Celle-Ci Puisse Être Prise En Compte Par T.D Maîtrise d'Oeuvre Tanguy – Depelchin 59158 Maulde T.D Maîtrise d'Oeuvre Tanguy – Depelchin 59158 Maulde Toute Commande En Cas D’incident De Paiement Ou De Suspicion De Fraude.
5. LIVRAISON A DOMICILE
Une Fois La Commande Réalisée, Elle Sera Livrée À L’adresse Indiquée Lors De L’achat Des Produits Par Le CLIENT, Par Voie Postale, Dans Les Délais De Livraison Identiques À Ceux De « La Poste ».
6. RECEPTION
LE CLIENT Est Tenu De Vérifier, En Présence Du Livreur L’état De L’emballage De La Marchandise Et Son Contenu À La Livraison.
8. CONDITIONS D’ANNULATION D’UNE COMMANDE
T.D Maîtrise d'Oeuvre Tanguy – Depelchin 59158 Maulde Annulera Toute Commande En Cas D’incident De Paiement Ou De Suspicion De Fraude. Il Peut Aussi Annuler La Commande En Cas De Problème Technique Ou Personnel L’empêchant De Traiter La Commande, Et Dans Ce Cas Il Y Aura Remboursement Du Paiement Éventuel.
9. RESPONSABILITES
Les Produits Proposés Par T.D Maîtrise d'Oeuvre Tanguy – Depelchin 59158 Maulde Sont Conformes À La Législation Française En Vigueur. T.D Maîtrise d'Oeuvre Tanguy – Depelchin 59158 Maulde Ne Pourra Être Tenu Pour Responsable De Tous Dommages Directs Ou Indirects Qui Pourraient Survenir Du Fait De La Commande Des Produits.
10. PROPRIETE INTELLECTUELLE De T.D Maîtrise d'Oeuvre Tanguy – Depelchin 59158 Maulde T.D Maîtrise d'Oeuvre Tanguy – Depelchin 59158 Maulde Dispose De Tous Les Droits D’utilisation Portant Sur Les Photos Et Produits Associés, Et Tous Autres Droits De Propriété Intellectuelle Utilisés Dans Le Cadre De L’exploitation Du Site. Toute Utilisation Des Documents De T.D Maîtrise d'Oeuvre Tanguy – Depelchin 59158 Maulde Sur Quelque Support Que Ce Soit Est Soumise Aux Dispositions Du Code De Propriété Intellectuelle, Des Lois En Matière De Droits D’auteur Ainsi Que De Droits Voisins. Les Photographies De L’auteur, En Format Numérique Ou Analogique, Sont La Propriété De L’auteur Ou De Ses Ayants Droits. Toute Utilisation D’une Photographie Quelle Qu’elle Soit (Diffusion, Exposition, Reproduction…) Faite Sans L’accord Écrit Préalable De T.D Maîtrise d'Oeuvre Tanguy – Depelchin 59158 Maulde Est Interdite. En Cas D’accord De T.D Maîtrise d'Oeuvre Tanguy – Depelchin 59158 Maulde Elle Donne Lieu À La Régularisation D’une Convention Qui Comporte Le Paiement Des Droits D’exploitation (Droit De Reproduction Et/Ou De Représentation). Les Clients S’engagent À Respecter L’intégrité Des Œuvres De T.D Maîtrise d'Oeuvre Tanguy – Depelchin 59158 Maulde, Et Notamment À En Rendre Fidèlement Les Couleurs, Sans Les Tronquer Ou Les Déformer, Sauf Son Accord Préalable.
11. INFORMATIQUE ET LIBERTES
Conformément À La Loi Informatique Et Libertés Du 6 Janvier 1978 Relative À L’informatique, Aux Fichiers Et Aux Libertés Le CLIENT Dispose D’un Droit D’accès Et De Modification Des Données Le Concernant. Pour Une Suppression Des Données, Le Client Doit En Faire La Demande Directement A T.D Maîtrise d'Oeuvre Tanguy – Depelchin 59158 Maulde. Le Droit Peut Être Exercé À Tout Moment En S’adressant À T.D Maîtrise d'Oeuvre Tanguy – Depelchin 59158 Maulde Par E-Mail À L’adresse Inscrite Sur La Page Contact De Son Site.